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System = Droit d'Auteur | Auteur = société des jeux libres|

System = Droit d'Auteur | Auteur = ?? |

Auteur = ?? | ...notamment en raion de notre conception romantique/personnaliste du droit d'auteur), cette licence opère une véritable renonciation de droits au profit du d

Auteur = ?? |

Auteur = ?? |

Auteur = Bradley Kuhn |

Auteur = Bradley Kuhn |

Auteur = RMS |

Auteur = |

Auteur = IBM |

Auteur = |

Auteur = Sun|

Auteur = ?? |

Auteur = |

Auteur = |

Auteur = Anansi Spaceworks |

Auteur = Zope inc.|

Auteur = Astrodienst AG|

Auteur = |

Auteur = Intel |

Auteur = Eclipse |

Auteur = |

Auteur = ???? |

Auteur = |

Auteur = Eclipse |

Chaque contenu objet de droit d'auteur — logos compris — présent sur le site est licencié, sauf stipulation

Auteur = |

Auteur = Bradley Kuhn |

Auteur = Eclipse | Attention, il s’agit d’une licence non libre, puisque l’auteur se réserve l’exploitation commerciale.

Auteur = ?? |

Auteur = Andrew Tucker |

System = Droit d'Auteur | Auteur = INRIA |

Auteur = Apple | [blockquote]Copyright (c) [année] par [Nom de l'auteur]. Ces documentations sont disponibles sous les termes de la licence Common

.... Le travail du compilateur n'ouvre pas droit à la protection des droits d'auteur simplement parce qu'il a fallu des années de dur labeur pour extraire les

Auteur = ??|

Auteur = Fabrizio Capobianco | ...st l'[http://www.funambol.com/blog/capo/2006/08/honest-public-license.html auteur] de l'[http://www.opensourcestrategies.com/HPLv1.1.txt Honest Public Licens

Auteur = |

Définition_juridique = « Les licences FLOS sont des contrats de droits d'auteur. (...) La jurisprudence a qualifié le contrat de licence de logiciel de ve ...es FLOS tend à ce que le recours aux simples notions classiques de droit d'auteur ne suffit plus à encadrer la volonté exacte des parties »|

==Des contraintes liées au statut de l'auteur== Il faut distinguer ici 3 cas qui relèvent de la situation de l'auteur vis à vis de son œuvre, créée dans le cadre de son travail :

...ne vous coûtera que quelques minutes, mais cela représente beaucoup pour l'auteur, sur la portée de son travail, les avancées de son projet, les points à ...font d'elle une licence libre. En effet, seule la licence utilisée par son auteur vous donnera l'autorisation de modifier ou non cette œuvre, et des visées

Auteur = | ...vez un logiciel placé sous cette licence, il n'est pas vain de contacter l'auteur afin qu'il opte pour la licence modifiée.

...tout contrat, les licences libres tirent leur force de la Loi : du droit d'auteur en premier lieu, et du contrat en deuxième lieu (puisque si le contrat a e ==Les qualifications tirées du droit d'auteur==

Auteur = Thai Open Source Software Center |

System = Droit d'Auteur | Auteur = Copyleft Attitude |

Auteur = Lawrence Rosen | ...peut être payante), non exclusive et perpétuelle et porte sur les droits d'auteur comme sur ceux des brevets contenus dans le code soumis à la licence (la l

Auteur = |

Auteur = ?? |

Chaque contenu objet de droit d'auteur — logos compris — présent sur le site est licencié, sauf stipulation

...es est dit ouvert si son mode de représentation a été rendu public par son auteur et qu'aucune entrave légale ne s'oppose à sa libre utilisation. |

...uer que la fonction du logiciel, sans distribuer l'objet soumis au droit d'auteur (le code objet ou le code source). ...en un autre langage.</ref> délimitent l'étendue du contrôle que possède un auteur sur son œuvre.

System = Copyright||Droit d’Auteur | Auteur = Creative Commons |

...e de l’esprit pouvant être soumise par son auteur à une licence de droit d’auteur, de copyright ou à une licence libre.|

Auteur = Bradley Kuhn | ...licence suggère à maintes reprises de conclure un autre arrangement avec l'auteur du programme.

Auteur = FSF |

Auteur = Ross Mayfield |

Auteur = |

...lus large qu'il est utile de ramener à sa juste échelle : celle du droit d'auteur, quelle qu'en soit ensuite l'utilisation qui en est faite. Il est nécessai Nous savons que l'auteur d'une création originale jouit de « droits d'auteur » sur son oeuvre. Parallèlement, les artistes-interprètes jouissent de d

System = Copyright||Droit d’Auteur | Auteur = Creative Commons |

...peut être payante), non exclusive et perpétuelle et porte sur les droits d'auteur comme sur ceux des [[brevets]] contenus dans le code soumis à la licence ( Quiconque poursuit l'auteur original ou ses utilisateurs pour violation de brevet contenu dans le logic

Auteur = Creative Commons |

Toute création, même inachevée, confère à son auteur des droits sur celle-ci. Il peut ensuite décider de céder ses droits de f ...ommandé (mais pas obligatoire) de placer une note de copyright au nom de l'auteur sur chaque copie de cette œuvre.

L'auteur de cette licence est [[Mitchell Baker]], à l'époque avocate de Netscape C * L'auteur initial garantit les droits :

...présentées comme une alternative à l'utilisation traditionnelle du droit d'auteur. Il est ensuite fréquemment rappelé que l'auteur peut toujours décider de diffuser son œuvre dans d'autres conditions, et

Auteur = Technical Pursuit Inc.|

Auteur = Yahoo! | Pour résumer, seule la citation de l’auteur est demandée pour l’utilisation/distribution de l’oeuvre.

...de douter que celui-ci ait encore de la valeur 70 ans après la mort de son auteur), il est conseillé d'être précis sur l'indication des dates, d'autant qu

[[Type::Copyleft]] - [[Copyleft::Standard]] - [[System::Droit d’Auteur]] - [[System::Copyright]] - [[Qualite::Libre]] - [[Qualite::Open Source]] - <blockquote>Copyright ou © ou Copr. [nom de l'auteur personne physique ou nom de la personne morale lorsque le logiciel est cré

Auteur = |

Auteur = | <blockquote>Copyright © [la ou les date(s)] [nom de l’auteur, ou des auteurs] (si c'est le cas, indiquez les noms des auteurs précéden

System = Copyright||Droit d’Auteur | Auteur = Creative Commons |

...pendant, le titulaire d'un tel brevet, peut attaquer pour contrefaçon tout auteur de logiciel qui publierait un soft susceptible de permettre la reproduction

Auteur = |

System = Copyright, Droit d'Auteur | Auteur = IDABC |

System = Copyright, Droit d'Auteur | Auteur = CEA, CNRS, INRIA |

...odification apportée à l’œuvre originale conserve la licence choisie par l’auteur initial. Vous êtes l’auteur d’un roman, d’un poème, d’une étude universitaire, ou de tout autre

...que de la GPL est le copyleft qui consiste à user du copyright (ou droit d'auteur) dans une finalité contraire à l'acceptation traditionnelle, c'est-à-dir Le principal auteur de cette licence est Richard Stallman, épaulé dans un deuxième temps par

Auteur = FSF |

''Nombreux et complexes, les changements opérés au sein du droit d'auteur par la Loi DADVSI sont pour beaucoup « révolutionnaires ». Un nouvel éq ...6 relatif à la répression pénale de certaines atteintes portées au droit d'auteur et aux droits voisins (Journal Officiel du 30 décembre).'''

**« propagate » (répandre, propager) : tout acte soumis au droit d'auteur, exception faite de l'utilisation du logiciel ou d'une modification privée ...de distribution, est appelé un agrégat ». Les droits sur celui-ci (droit d'auteur pour une compilation) ne peuvent être exercés pour les droits conférés

...pouvait ressortir des contrats. La première phase fut donc de contacter l'auteur de la brique sous GNU GPL afin de lui proposer une exception sur son logici ...era incompatible avec une autre ; en choisissant une licence permissive, l'auteur s'assure d'une relative compatibilité, mais sans que soit pour autant gara

...rent (Philippe), '''Logiciels libres: "Le droit d'auteur contre le droit d'auteur"''', V.A.O. in intellectuele rechten, 2003. ...tophe), « Les licences de logiciels dits « libres » à l'épreuve du droit d'auteur français », Dalloz 2003, chron., p.1556.

...rent (Philippe), '''Logiciels libres: "Le droit d'auteur contre le droit d'auteur"''', V.A.O. in intellectuele rechten, 2003. ...tophe), « Les licences de logiciels dits « libres » à l'épreuve du droit d'auteur français », Dalloz 2003, chron., p.1556.

Auteur = Larry Wall | ...licence suggère à maintes reprises de conclure un autre arrangement avec l’auteur du programme.

Auteur = Affero & FSF |

System = Droit d’Auteur | Auteur = CEA, CNRS, INRIA |

Auteur = Apache Foundation | ...hose d’autant plus remarquable qu’elle ne l’est pas à l’égard des droits d’auteur/copyright)

Auteur = FSF |

Auteur = FSF |

...ion de titularité du premier diffuseur : tout autre personne se prétendant auteur devant alors prouver qu'elle disposait déjà de l'œuvre avant cette date.

Auteur = Apple |

Auteur = |

...t simplement parce que ce dysfonctionnement n’est peut-être pas connu de l’auteur, et peut affecter de nombreuses personnes. Ne pas le signaler, c’est pren Le mieux est alors de proposer une traduction « papier », à soumettre à l’auteur, afin qu’il l'intègre pour une traduction du logiciel.