CC-By-NC-ND Version 3.0

Voici la licence la plus contraignante de la famille Creative Commons : elle interdit toute modification et tout usage commercial.

CC-By-NC-ND Version 3.0
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System : System::Copyright
Domaine : Domaine::Art
Type : Type::Permissive {{#if:|Copyleft::}}
Genre : Genre::communautaire
Auteur : Auteur::Creative Commons

Texte

<tr valign="top"><th style="text-align: right;">Traduction :</th> <td>[[Traduction::{{{tradition_philosophique}}}]]</td></tr> }}

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Sommaire

Intérêt de la licence

La licence CC-By-NC-ND est fréquemment une « licence transitoire » vers laquelle se tournent les artistes attirés par le mouvement du Libre sans en percevoir encore les attraits. Ne pouvant être ni modifiée, ni utilisée commercialement, l’oeuvre soumise à cette licence connaît une diffusion limitée très proche de celle des freewares en matière de logiciels.


Historique de la licence

Voir la page dédiée à la Famille des licences Creative Commons


Utilisation de la licence

Voir la page dédiée à la Famille des licences Creative Commons


Analyse de la licence

La licence n’autorise pas la création d’oeuvres dites Dérivée (“ une oeuvre créée soit à partir de l’Oeuvre seule, soit à partir de l’Oeuvre et d’autres oeuvres préexistantes “, comme les traductions, les arrangements musicaux, les adaptations théâtrales, littéraires ou cinématographiques, les enregistrements sonores, les reproductions par un art ou un procédé quelconque, les résumés, etc.). Néanmoins, le droit de changer de support est toujours conféré (“ le droit d’effectuer les modifications nécessaires techniquement à l’exercice des droits dans d’autres formats et procédés techniques). Le critère NC de la licence interdit tout usage commercial de l’oeuvre (l’Acceptant ne peut exercer aucun des droits avec l’intention ou l’objectif d’obtenir un profit commercial ou une compensation financière personnelle). Il s’agit en réalité ici d’une limite extrêmement importante à l’heure où le commerce est omniprésent dans notre société, et encore plus sur Internet.


Compatibilité de la licence

Même si la licence est en pratique déjà très restrictive, il devrait être possible d’imaginer une compatibilité envers une CC-By-Nc-Nd-Sa (qui n’aurait comme seul intérêt que de forcer à la libre diffusion de l’oeuvre). Mais celle-ci ne semble pas exister, ainsi le choix des licences avec laquelle la CC-By-Nc-Nd-Sa serait compatible est réduit aux licences propriétaires qui pourraient être écrite pour un cas particulier.


Exemples sous cette licence

Aller plus loin

Liens

La licence

Dernière modification de cette page le 30 avril 2008 à 17:50.
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