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Correspondances dans les titres des pages

• Brevets Logiciels
  == Et les brevets logiciels ? == ...evées. Toutes ces procédures donneront lieu à la délivrance d'une gerbe de brevets nationaux.
  6 Kio (1 003 mots) - 28 février 2008 à 12:14

Correspondances dans le texte des pages

• Brevets Logiciels
  == Et les brevets logiciels ? == ...evées. Toutes ces procédures donneront lieu à la délivrance d'une gerbe de brevets nationaux.
  6 Kio (1 003 mots) - 28 février 2008 à 12:14
• Academic Free License Version 3.0
  [[Permissive]] - [[Clause sur Brevets]] - [[Copyright]] - [[Libre]] - [[Open Source]] - [[Licence Communautaire]] ...code soumis à la licence (la licence cherche à créer ici un pot commun de brevets, équivalent à celui issu de l'usage des licences copyleft).
  5 Kio (713 mots) - 30 avril 2008 à 19:47
• Mozilla Public License
  ...nsions qui lui sont faites. Elle garantit par ailleurs une licence sur les brevets nécessaires à l'utilisation du logiciel. ** sur les brevets nécessaires à l'utilisation et à la mise à disposition du code original
  6 Kio (906 mots) - 24 mai 2008 à 18:50
• Apache License Version 2.0
  ...ence permissive qui permet de surcroît de se protéger contre le risque des brevets de logiciels. ...cilement réutilisable par d’autres projets, plus protectrice à l’égard des brevets et, enfin, compatible avec la GNU GPL de la FSF.
  8 Kio (1 248 mots) - 30 avril 2008 à 19:46
• Open Software License
  ...code soumis à la licence (la licence cherche à créer ici un pot commun de brevets, équivalent à celui issu de l'usage des licences copyleft).
  6 Kio (870 mots) - 2 janvier 2009 à 16:36
• Yahoo! Public License Version 1.0
  ...nt concernés par la présente licence (que l'on songe au droit des marques, brevets, etc.).
  3 Kio (399 mots) - 26 mai 2008 à 13:07
• Nouveautés GNU General Public License Version 3
  === Quant aux brevets : === * garantit une licence sur les brevets détenus par le concédant à l'égard de toute personne recevant sa contri
  14 Kio (2 087 mots) - 13 janvier 2008 à 01:17
• Contraintes légales
  == Les Brevets Logiciels == ...e à déposer en Europe, nous vous invitons à consulter la page dédiée aux [[Brevets Logiciels]].
  10 Kio (1 538 mots) - 28 février 2008 à 12:16
• Apple Public Source License Version 2.0
  Les brevets sont sujets à licence calquée sur celle du copyright afin de garantir une ...la licence (autant en ce qui concerne le copyright que les droits sur les brevets) est prévue dans de nombreuses situations, notamment en cas de non-respect
  10 Kio (1 645 mots) - 30 avril 2008 à 19:47
• European Union Public Licence Version 1.0
  ===Concernant les brevets :=== La licence comporte une cession non-exclusive et gratuite sur les brevets du Donneur de licence aux Licenciés, « dans la mesure nécessaire à l'ex
  15 Kio (2 331 mots) - 4 novembre 2008 à 16:57
• CeCILL-C Version 2.0
  Le donneur de licence s’engage par ailleurs à ne pas opposer ses éventuels brevets aux licenciés successifs, comme il s’engage à transmettre cette obligat
  8 Kio (1 327 mots) - 30 avril 2008 à 19:51
• Compatibilité entre licences
  ...f>En l'espèce, notamment en ce qui concerne les licences concédées sur les brevets.</ref> sans pour autant être copyleft.
  10 Kio (1 663 mots) - 29 décembre 2007 à 01:48
• Contraintes contractuelles
  Pour ces dernières, un régime similaire à celui applicable aux brevets confère automatiquement les droits à l'employeur — au sens strict, ains
  9 Kio (1 489 mots) - 28 février 2008 à 12:27
• FAQ licences
  Pour ces dernières, un régime similaire à celui applicable aux brevets confère automatiquement les droits à l'employeur. Ce régime applicable a
  15 Kio (2 377 mots) - 16 décembre 2007 à 18:07