Résultats de la recherche

• Eclipse Public License Version 1.0
  Auteur = Eclipse |
  433 octet (45 mots) - 6 août 2008 à 08:49
• Zlib License Version 1.2.2
  Auteur = |
  451 octet (49 mots) - 8 août 2008 à 13:00
• Eiffel Forum License Version 2.0
  Auteur = ???? |
  566 octet (65 mots) - 6 août 2008 à 08:53
• Sleepycat Software Product License
  Auteur = |
  488 octet (55 mots) - 8 août 2008 à 13:08
• Common Public License Version 0.5
  Auteur = Eclipse |
  466 octet (51 mots) - 6 août 2008 à 08:43
• Veni, Vidi, Libri :: Le Wiki:Copyrights
  Chaque contenu objet de droit d'auteur — logos compris — présent sur le site est licencié, sauf stipulation
  437 octet (67 mots) - 20 avril 2008 à 10:34
• Simple Public License Version 2.0
  Auteur = |
  554 octet (60 mots) - 8 août 2008 à 13:09
• Ethymonics Free Music License Version 1.0
  Auteur = Bradley Kuhn |
  510 octet (55 mots) - 6 août 2008 à 08:54
• CLARAty Public License Version 1.0
  Auteur = Eclipse | Attention, il s’agit d’une licence non libre, puisque l’auteur se réserve l’exploitation commerciale.
  541 octet (64 mots) - 6 août 2008 à 08:38
• Fair Licence
  Auteur = ?? |
  525 octet (57 mots) - 6 août 2008 à 08:56
• Common Development and Distribution License Version 1.0
  Auteur = Andrew Tucker |
  691 octet (90 mots) - 6 août 2008 à 08:39
• Licence de Libre Diffusion des Documents
  System = Droit d'Auteur | Auteur = INRIA |
  3 Kio (413 mots) - 6 août 2008 à 08:16
• Common Documentation License Version 1.0
  Auteur = Apple | [blockquote]Copyright (c) [année] par [Nom de l'auteur]. Ces documentations sont disponibles sous les termes de la licence Common
  4 Kio (557 mots) - 6 août 2008 à 08:40
• Compilation (fr)
  .... Le travail du compilateur n'ouvre pas droit à la protection des droits d'auteur simplement parce qu'il a fallu des années de dur labeur pour extraire les
  3 Kio (334 mots) - 26 décembre 2007 à 20:17
• Educational Community License Version 1.0
  Auteur = ??|
  1 Kio (162 mots) - 6 août 2008 à 08:51
• Honest Public License Version 1.1
  Auteur = Fabrizio Capobianco | ...st l'[http://www.funambol.com/blog/capo/2006/08/honest-public-license.html auteur] de l'[http://www.opensourcestrategies.com/HPLv1.1.txt Honest Public Licens
  3 Kio (436 mots) - 2 janvier 2009 à 16:28
• RealNetworks Public Source License
  Auteur = |
  1 Kio (162 mots) - 8 août 2008 à 13:17
• FLOS
  Définition_juridique = « Les licences FLOS sont des contrats de droits d'auteur. (...) La jurisprudence a qualifié le contrat de licence de logiciel de ve ...es FLOS tend à ce que le recours aux simples notions classiques de droit d'auteur ne suffit plus à encadrer la volonté exacte des parties »|
  3 Kio (369 mots) - 28 mai 2008 à 17:42
• Contraintes contractuelles
  ==Des contraintes liées au statut de l'auteur== Il faut distinguer ici 3 cas qui relèvent de la situation de l'auteur vis à vis de son œuvre, créée dans le cadre de son travail :
  9 Kio (1 489 mots) - 28 février 2008 à 12:27
• Combattre les idées reçues
  ...ne vous coûtera que quelques minutes, mais cela représente beaucoup pour l'auteur, sur la portée de son travail, les avancées de son projet, les points à ...font d'elle une licence libre. En effet, seule la licence utilisée par son auteur vous donnera l'autorisation de modifier ou non cette œuvre, et des visées
  5 Kio (803 mots) - 16 décembre 2007 à 02:55

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