Common Documentation License Version 1.0
| Famille : Famille::Apple V. Version:=1.0 | |
|---|---|
| System : | System::Copyright |
| Domaine : | Domaine::Documentation |
| Type : | Type::Copyleft Copyleft::Standard |
| Genre : | Genre::Institutionnelle |
| Auteur : | Auteur::Apple |
Il s'agit ici de la licence de documentation utilisée par Apple.
Sommaire
Intérêt de la licence
Utilisée et conseillée par Apple, la licence Common Documentation License d'Apple (CDL ou ACDL) se révèle être une licence simple, copyleft, destinée principalement à la documentation de logiciel
Historique de la licence
La version actuelle de cette licence est la toute première, en vigueur depuis le 16 février 2001.
Utilisation de la licence
La licence précise en elle-même le texte à incorporer aux fichiers :
[blockquote]Copyright (c) [year] by [Copyright Holder's name]. This material has been released under and is subject to the terms of the Common Documentation License, v.1.0, the terms of which are hereby incorporated by reference. Please obtain a copy of the License at http://www.opensource.apple.com/cdl/ and read it before using this material. Your use of this material signifies your agreement to the terms of the License. [/blockquote]
ce qui donne quelque chose comme :
[blockquote]Copyright (c) [année] par [Nom de l'auteur]. Ces documentations sont disponibles sous les termes de la licence Common Documentation licence, v.1.0, ceux-ci étant incorporés par référence à la présente. Veuillez vous procurer une copie de cette Licence à http://www.opensource.apple.com/cdl/ et lire cette licence avant d'utiliser ces documentations.
Toute utilisation de votre part de ces documentations signifie que vous avez expressément accepté les termes de cette licence. [/blockquote]
Ce condensé réunissant les critères qu'elle détaille : toutes les mentions de copyright et de licence présentes dans le document original doivent être préservés, une mention spéciale doit y être adjointe concernant le copyright sur les modifications, un résumé doit expliquer les modifications apportées, sauf si la licence de l'oeuvre dérivée est évidente, une mention de celle-ci doit être faire près du copyright.
Analyse de la licence
Il n'y rien de transcendant à retirer de cette licence, si ce n'est de dire qu'elle à vocation à être courte et efficace. Sa spécificité serait peut-être d'interdire expressément l'adjonction de toutes clauses supplémentaires, mais la portée de celle-ci peut être discutée : pour le licencié, il s'agit d'une obligation identique à celle de n'importe quelles autres licences copyleft ; pour l'auteur, on peut valablement se demander ce qui pourrait lui interdire d'ajouter des exceptions à cette licence puisque le rédacteur de la licence n'est pas partie au contrat... Sauf à imaginer que les droits d'auteur sur la licence elle-même sont utilisé pour justifier une telle atteinte, ce qui semble assez improbable et incertain. La licence contient une clause de terminaison immédiate et automatique en cas de non-respect par le licencié. La licence est soumise aux Lois de l'État de Californie (à l'exception de son Droit International Privé).
Compatibilité de la licence
Copyleft, la licence est incompatible avec toutes autres, telles la FDL ou la LAL. Les licences ultras permissives, comme la BSD, lui sont évidemment compatibles.
