Licence permissive envers les copylefts

L'idée semble nouvelle, et est venue en réfléchissant à la question de la compatibilité entre différentes licences copyleft quasi identiques. Travaillant sur une multitude de licences différentes, nous essayons systématiquement de conseiller des licences libres qui permettent d'assurer une distribution facile et simple, notamment grâce à une compatibilité renforcée (copyleft standard, double ou triple licence, exceptions ajoutées aux licences, etc.).

L'idée est de chercher une licence qui pourrait englober plusieurs licences libres copyleft. La question était donc de savoir si une obligation concernant la licence de distribution (agissant comme une limite à cette distribution, de la même manière qu'un copyleft classique) pouvait être stipulée de telle façon qu'elle soit plus restrictive que dans les licences permissives, mais moins que dans celles copyleft. En effet, pour peu que la licence ne soit pas elle-même copyleft, le licencié est toujours libre de distribuer sous une autre licence en ajoutant à une obligation contenue dans la licence à laquelle il est soumis, mais sans jamais y retrancher (voir l'étude juridique sur la question pour plus de précisions). Ainsi, à l'obligation de redistribuer sous une même licence (donc sous une licence précise : c'est ici un copyleft classique) peut être substituée l'obligation de redistribuer sous n'importe quelle licence qui est elle-même libre et qui perpétue cette liberté (selon les critères OSI et FSF par exemple – c'est en réalité l'un des points faibles : faut-il (re)définir les libertés, ou lister les licences compatibles comme le fait l'exception FLOSS de MySQL). Alors, la licence est permissive en ce que l'œuvre peut être distribuée sous n'importe quelle autre licence copyleft libre, mais assure la liberté de la même façon qu'une licence copyleft. C'est une obligation qui assure cette liberté, mais de la même façon qu'une licence CC-by-Nc n'impose pas de distribuer sous la même licence tant que l'on respecte cette obligation de non-commercialité, une telle clause permettrait de distribuer sous toute autre licence copyleft libre (licence libre perpétuant cette liberté). Il s'agit dès lors d'une licence qui contient en son sein toutes les autres licences libres copyleft sans en être une elle-même.

Une fois le concept posé, plusieurs schémas peuvent être proposés : une « copyleftittude large » (toute licence libre copyleft) ou réduite (uniquement des copylefts forts ou standard).

Les dangers d'une telle solution ne sont néanmoins pas à occulter : en permettant de licencier sous une autre licence, on peut penser que les autres licences en sortiraient vaincues et que l'esprit de la licence s'en trouverait altéré. Les réponses seraient : non pour la première (l'exemple du succès de la BSD en est le meilleur défenseur), « oui et non » pour la seconde (le copyleft est conservé, l'idéologie aussi, mais en donnant la possibilité de relicencier sous une autre licence on permet de licencier sous une licence pour laquelle on n'adhère pas...). Quoi qu'il en soit, il ne s'agirait pas seulement d'« une licence de plus » en ce qu'elle n'a pas besoin d'être populaire pour être utile puisqu'au besoin n'importe quelle licence libre copyleft peut prendre place. Pour reprendre l'image de Moglen (avocat de la FSF) : ici, on dépose dans une multitude de pots communs, sans que cela ne puisse jamais être enlevé.