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Mémoires / Thèses :

  • BOYER (Antoine), Étude du cyber-Mouvement du Logiciel Libre, Mémoire de Recherche en Science Politique, sous la direction de Monsieur Paul Alliès, 2003.
  • Clément-Fontaine (Mélanie), La Licence Publique Générale, mémoire de DEA sous la direction de Monsieur le Professeur Michel Vivant, Montpellier I / CNRS , 1999.
  • DI FILIPPO (Eric), Les logiciels libres, UNIVERSITE DE NICE-SOPHIA ANTIPOLIS, DEA DE DROIT ECONOMIQUE ET DES AFFAIRES, Mémoire sous la direction de Mme le Professeur Geneviève Gourdet, Présidente de l’Université de Nice-Sophia Antipolis, 1998-1999.
  • JEAN (Benjamin), « Option libre » : Compatibilité entre contrats, DEA Droit des Créations Imatérielles, sous la direction du Professeur Michel Vivant, 2006, disponible sur le site.
  • JOCQUEL (Grégoire), Les licences libres en droit français - Analyse comparée CeCILL — GNU GPL, DESS de Droit du Numérique et des Nouvelles Techniques Université Paris I Panthéon — Sorbonne / Université Paris XI Sud, Mémoire réalisé sous la direction du Doyen Pierre SIRINELLI , Septembre 2004.
  • LAFOND (Thierry) et TIAINEN (Miia), La problématique juridique du logiciel libre, AUBERT DU E-COM, 2003.
  • LACKER (Julien), Les oeuvres en ligne en droit comparé : droits américain et français, Mémoire réalisé sous la direction du Professeur Pierre SIRINELLI, D.E.S.S. Droit du Numérique et des Nouvelles Techniques, Mai 2003.
  • Laurent (Philippe), Logiciels libres: "Le droit d'auteur contre le droit d'auteur", V.A.O. in intellectuele rechten, 2003.
  • Leclerq (Nicolas), Logiciel libre : une volonté de transparence, 1999.
  • LINSOLAS (Julien), Le logiciel libre, mémoire DESS Droit du Numérique et des Nouvelles Techniques, Universités Paris I / Paris XI, 2002.
  • MOREAU (Antoine), Le copyleft appliqué à la création artistique - Le collectif Copyleft Attitude et la Licence Art Libre, DEA Arts des Images et Art Contemporain, sous la direction de Madame Liliane Terrier, Juin 2005.
  • SOUFRON (Jean-Baptiste), La Licence Publique Générale : un système original de protection juridique pour les créations issues des systèmes de développement coopératifs, mémoire DESS Multimédia et Systèmes d’Information, Université Strasbourg III, février 2002.

Manuels, traités, précis, mémentos et ouvrages divers :

  • Cool (Yorick), de PatouL (Fabrice), de Roy (David), et al., Les logiciels libres face au droit, Namur ; Bruxelles : Facultés universitaires Notre-Dame de la paix : Bruylant, 2005.
  • LUCAS (Andre), DEVEZE (Jean), FRAYSSINET (Jean), Droit de l'informatique, puf, 2001.
  • Smets-Solanes (J.P.) et Faucon (B.), Logiciels libres, Liberté, égalité, business, 1999 .
  • Välimäki (Mikko), The Rise of Open Source Licensing : A Challenge to the Use of Intellectual Property in the Software Industry, Turre Publishing, 2005, CC by-sa-nd 2.0.
  • Vivant (Michel), Le Stanc (Christian), et al., Lamy droit de l'informatique et des réseaux, éd 2005.

Articles, chroniques, communications à des colloques :

  • Arief (Budi), Gacek (Cristina), Lawrie (Tony), « Software Architectures and Open Source Software », 2001.
  • Bailly (Yannick), « La protection juridique des logiciels libres », Droit technologie, http://www.droit-technologie.org , 16 Février 2000;
  • Brendan (Scott), « The Open Source Legal Landscape », www.opensourcelaw.biz, mars 2006.
  • Caron (Christophe), « Les licences de logiciels dits « libres » à l'épreuve du droit d'auteur français », Dalloz 2003, chron., p.1556.
  • Chang (Sau Sheong), « Copyright and Open Source Software Licensing », ExpressO Preprint Series, 2005.
  • Clément-Fontaine (Mélanie), « Les licences Creative Commons chez les Gaulois », RLDI 2005, 1, n° 20, p.33.
  • Dizon (Bong), « FOSS Charter Change ; Revising the Gnu GPL ».
  • Dulong de Rosnay (Mélanie), « Le partage créatif, un système de gouvernance de la distribution d'oeuvres en ligne », RLDI 2005, 2, n° 59, p.35.
  • Egret (Benjamin), Kaplun (Yasmine), « La nécessaire interprétation des licences relatives aux logiciels libres », RLDI 2006, 12, n° 265, p.51.
  • Franz (Michael), « Dynamic Linking of Software Components », IEEE Computer, (March 1997).
  • Gaudillère, Pascal, « Licences de logiciels libres et risques juridiques », Comm. com. électr. 2005, 4, Étude, n° 16.
  • Gomulkiewicz (Robert W.),
    • « De-bugging Open Source Software Licensing », UNIVERSITY OF PITTSBURGH LAW, REVIEW 75, 2002 ;
    • « GENERAL PUBLIC LICENSE 3.0: HACKING THE FREE SOFTWARE MOVEMENT’S CONSTITUTION ».
  • Guadamuz (Andres), « GNU General Public License v3: A Legal Analysis », SCRIPT-ed, Vol. 3, No. 2, 2006.
  • Jones (P), « The GPL Is a License, not a Contract », Linux Weekly News, 3 décembre 2003.
  • Jullien (Nicolas), Zimmermann (Jean-Benoît), «Le logiciel libre: une nouvelle approche de la propriété intellectuelle», Revue d'économie industrielle 2002, 99.
  • Le Crosnier Hervé, Le modèle du logiciel libre peut-il s’étendre aux autres activités intellectuelles ?, Sommet mondial de la société de l’information, 2003, disponible à http://vecam.org/article.php3?id_article=267.
  • Lerner (Josh), Tirole (Jean) , « The Scope of Open Source Licensing ».
  • Macrez (Franck), Rivière (Raphaël), « Les logiciels libres, l'administration et les marchés publics», Revue Lamy Droit de l'Immatériel, mai 2006.
  • Madison (Michael J.), « Reconstructing the Software licence », Loyola University Chicago Law Journal, Vol. 35, No. 275, 2003.
  • MAY (Benjamin), « Contrats informatiques : gare au charivari des licences de logiciel », JCP Aff., 3 juin 2004, n°23, p. 900.
  • McGowan (David), « Legal Implications of Open-Source Software », 2001 U. Ill. L. Rev. 241 (2001).
  • Metzger (Axel), Jaeger (Till), « Open source software and German copyright law », International Review of Industrial Property and Copyright Law, 32(1):52-74, 2001.
  • Murray (Gwyn Firth), Duncheon (Michael A.), « FREE AND OPEN SOURCE SOFTWARE:AN INTRODUCTION », Janvier 2006.
  • Nichols (David) ; Twidale (Michael), « Usability and Open Source Software », Decembre 2002.
  • Raymond (Eric Steven),
  • ROSSI (MARIA ALESSANDRA), « Decoding the “Free/Open Source (F/OSS) Software Puzzle”a survey of theoretical and empirical contributions », Università degli Studi di Siena DIPARTIMENTO DI ECONOMIA POLITICA, n. 424, Avril 2004.
  • Rosen (Lawrence E.),
    • « Open Source Licensing : Software Freedom and Intellectual Property Law », Upper Saddle River, N.J. : Prentice Hall PTR (2004), pp. 59-66 ;
    • « Derivative Works », 2002.
  • SACEM, « Les Creative Commons », réponse à un questionnaire, Décembre 2004.
  • Stallman (Richard Matthew), « Conférence de RMS », www.linux-france.org/article/these/conf/stallman_199811.html, donnée à Paris-8, 10 novembre 1998.
  • Vercken (Gilles), Vivant (Michel), « Le contrat pour la mise en ligne d'oeuvres protégées : Figures anciennes et pistes nouvelles », Cahiers de droit de l'entreprise (supplément au JCP E) 2000 n° 2 p. 18 (voir 10.).
  • Vetter (Greg),
    • « The Collaborative Integrity of Open-Source Software », 2004 Utah L. Rev 563 (September 2, 2004) ;
    • « 'Infectious' Open Source Software: Spreading Incentives or Promoting Resistance? », Rutgers Law Journal, 2004.
  • VIVANT (Michel), « L'informatique dans la théorie générale du contrat », Recueil Dalloz Sirey, 1994, pp. 117-122 ler.
  • Vodjani (Isabelle), « Comparatif de licences libres : Le choix du libre dans le supermarché du libre choix », http://www.transactiv-exe.org/article.php?3id_aticle.php=95, 31 mai 2004.
  • Wéry (Etienne), « Logiciels libres et open source : quelques questions juridiques », http://www.droit-technologie.org
  • Whee (David A.), « Make Your Open Source Software GPL-Compatible. Or Else », 7 April 2004.
  • Yamagata (Hiroo), « Le pragmatiste du logiciel libre : entretien avec Linus Torvalds », traduit par Sébastien Blondeel, www.linux-france.org/article/these/interview/torvalds/pragmatist-fr.html, septembre 1997.

!!Études, rapports, conférences :

  • ADBS, LES MODÈLES LIBRES POUR L'ACCÈS A L'INFORMATION, Journée du 10 mai 2004 Organisée par la commission « Droit de l’information ».
  • AIGRAIN (Philippe), Un cadre de réflexion pour comprendre l’impact du choix des licences “copyleft” telle que la GPL, par opposition aux licences “non-copyleft”, www.adullact.org, décembre 2002.
  • Anonyme,
    • Livret du Libre, 3ème edition, mai 2005 ;
    • Les licences commentées, A.L.L.E.G.E.T.I.C.E, 17 décembre 2002 ;
    • Pratiques en Ligne, CNRS, Formation BAP H Filière Partenariat et Valorisation Caen, 7 au 9 novembre 2005.
    • ATICA, Guide de choix et d’usage des licences de logiciels libres pour les administrations, décembre 2002 ; Guide de choix et d’usage des licences de logiciels libres pour les administrations : Analyse détaillée des licences, décembre 2002.
    • Devoteam Group et Uperto, Définir une politique open source pour l'entreprise, Livre Blanc, 1r Juillet 2005.
  • Lemyre (Pierre-Paul), Willemant (Richard), Problématiques juridiques des logiciels libres et ouverts : défis et solutions pour le gouvernement du Québec (RESOLL), Rapport de projet, Montréal, Avril 2005.
  • Poupaert (Nathalie), Contrats informatiques : limiter les risques!, Rencontre INFOPOLE, 15 Juin 2005.
  • Revillard (Diane), Diermark, LIVRE BLANC ORGANISATIONS ET LOGICIELS LIBRES, Version 1.0, 6 septembre 2005 .
  • Rowland (Diane), Campbell (Andrew), Supply of Software: Copyright and contract issues, Bileta - 16th BILETA Annual Conference, 9 — 10 Avril 2001, University of Edinburgh, Scotland.
  • Thomas (John R.), Intellectual Property, Computer Software and the open source Movement, CRS Report for Congress, 11 mars 2004.

Articles Internet

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