Open Software License

Open Software licence

Abrégé

Copyleft - Copyleft Fort - Copyright - Libre - Open Source

Intérêt de la licence

La licence Open Software License est une licence libre avec un copyleft fort incluant une clause de terminaison automatique en cas de poursuite judiciaire pour violation de brevet. Étrangement, la licence Open Software License a vocation à être utilisée sur toutes œuvres originales (ce qui inclut donc les logiciels, mais aussi les documentations, images, etc. — avec comme intention de pouvoir s'appliquer à tout ce qui accompagne le logiciel) : c'est pourquoi Lawrence E. Rosen la qualifie de licence de « contenu libre ». Il s'agit probablement de l'une des licences libres les mieux écrites (et sûrement la plus complète).

Historique de la licence

L'Open Software License (OSL) est une licence issue des travaux de Lawrence Rosen. La version 1.1 date de 2002 et fut certifiée open source par l'Open Source Initiative (OSI), mais fut déclarée incompatible avec la DFSG par la communauté Debian. La version 2.0 date de 2003, et la dernière version – la troisième – de 2005.

Utilisation de la licence

Rien n'est plus simple que l'utilisation de cette licence, puisqu'il suffit d'ajouter à la suite du copyright :

[#Licensed under the Open Software License version 2.0 #]

[#Licencié sous la licence Open Software License version 2.0 #]

et de distribuer une version de la licence avec l'œuvre soumise à celle-ci.

Analyse de la licence

Cette licence permet expressément les sous-licenciements, mais ceux-ci doivent impérativement se faire sous la même licence. La licence est gratuite (mais la communication de l'œuvre peut être payante), non exclusive et perpétuelle et porte sur les droits d'auteur comme sur ceux des brevets contenus dans le code soumis à la licence (la licence cherche à créer ici un pot commun de brevets, équivalent à celui issu de l'usage des licences copyleft). Le code source tel que définit par l'OSL inclut la « documentation décrivant comment modifier l'œuvre originale ». Le copyleft est ici particulièrement étendu grâce à la notion de « External Deployment » qui englobe l'utilisation et les liaisons par réseau de logiciel. Celle-ci sont considérée comme une distribution et soumises en tant que telles à la licence (une technique différente à étonnamment été retenue pour la troisième version de l'AGPL). Pour le reste, le copyleft s'appuie sur les distinctions du copyright quant à la portée de l'œuvre dérivée. Quiconque poursuit l'auteur original ou ses utilisateurs pour violation de brevet contenu dans le logiciel soumis à cette licence voit toutes les licences qui lui étaient accordées se terminer immédiatement. Enfin, la licence incorpore une limitation – et non pas une exclusion – de garantie (de la provenance des sources) et de responsabilité à l'égard du concédant, solution bien plus pragmatique puisqu'il s'agit de ce qui est, dans les faits, le minimum légal. Toutes actions ou poursuite doivent se faire devant un tribunal de la juridiction du lieu où le concédant exerce son activité principale. Par ailleurs, tous les frais d'avocats seront à la charge de la partie qui poursuit.

Enfin, la licence elle-même est copyrightée et ne peut donc servir de base à une nouvelle licence (évitant ainsi leur prolifération) :

This license is Copyright (©) 2003 Lawrence E. Rosen. All rights

reserved. Permission is hereby granted to copy and distribute this license without modification. This license may not be modified without the

express written permission of its copyright owner.

Compatibilité de la licence

Dotée d'un copyleft fort, la licence OSL est incompatible avec toute autre licence copyleft. De par ses spécificités, seules les licences les plus permissives (type BSD, MIT — notamment l'Academic Free License (AFL)) lui seront compatibles. Elle est aussi compatible avec la Non-Profit OSL 3.0.

Exemples sous cette licence

ADUNA

Aller plus loin

Il s'agit en réalité ici de la version copyleft de l'AFL. La description que l'on peut trouver de l'OSL sur [[ttp://www.gnu.org/licenses/license-list.fr.html le site de la FSF] est dépassée (version 1.1) et hâtivement justifiée (notamment en critiquant l'OSL pour des torts qui ne semblent pas être les siens).

La version 1.0 est « DFSG-incompatibles ».

Liens

La dernière licence (v. 3) La licence en version 2 La licence en version 1.1 de la 1.0 à la 1.1 comparaison entre la version 3 et les précédentes reasoning behind the Academic Free licence

Exemples sous cette licence

ADUNA