Mentions Légales : Différence entre versions
Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
== Informatique et libertés == | == Informatique et libertés == | ||
− | Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manières strictement confidentielles. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition sur vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par courrier électronique ( | + | Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manières strictement confidentielles. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition sur vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par courrier électronique (cil [AROBASE] venividilibri [DOT] org) en nous indiquant vos nom, prénom, adresse. |
== Licences de contenu == | == Licences de contenu == |
Version du 13 janvier 2008 à 17:26
Informatique et libertés
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manières strictement confidentielles. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition sur vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par courrier électronique (cil [AROBASE] venividilibri [DOT] org) en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.
Licences de contenu
Chaque contenu objet de droit d'auteur présent sur le site est licencié, sauf stipulation contraire, sous double licence GFDL et LAL.
Éditeur :
Dénomination et raison sociale : Veni, Vidi, Libri
Association Loi 1901 enregistrée à Lyon
Adresse du siège social : 69 000 Lyon
Directeur de la publication : Christophe Lopez, Président de l'association
Hébergeur :
Dénomination et raison sociale : Framasoft
Association Loi 1901 enregistrée à Paris
Adresse du siège social : 75 013 Paris