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| − | Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manières strictement confidentielles. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition sur vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par courrier électronique ( | + | Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manières strictement confidentielles. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition sur vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par courrier électronique (cil@venividilibri.org) en nous indiquant vos nom, prénom, adresse. |
== Licences de contenu == | == Licences de contenu == | ||
| − | Chaque contenu objet de droit d'auteur — logos compris — présent sur le site est licencié, sauf stipulation contraire, sous double licence [[GFDL]] et [[LAL]]. | + | Chaque contenu objet de droit d'auteur — logos compris — présent sur le site est licencié, sauf stipulation contraire, sous double licence [[GFDL]] 1.2<ref>[http:///www.gnu.org/copyleft/fdl.html texte de la licence GFDL 1.2]</ref> et [[LAL]] 1.3<ref>[http://artlibre.org/licence/lal/ texte de la Licence Art Libre 1.3]</ref>. |
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Version actuelle datée du 20 avril 2008 à 13:03
Informatique et libertés
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manières strictement confidentielles. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition sur vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par courrier électronique (cil@venividilibri.org) en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.
Licences de contenu
Chaque contenu objet de droit d'auteur — logos compris — présent sur le site est licencié, sauf stipulation contraire, sous double licence GFDL 1.2[1] et LAL 1.3[2].
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Adresse du siège social et directeur de la publication : ces informations sont disponibles auprès de notre hébergeur, Framasoft — conformément aux dispositions de l'article 6, I, 5° de la LCEN.
Contact : vvl@venividilibri.org
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