Mentions Légales : Différence entre versions

De Veni, Vidi, Libri :: Le Wiki
Ligne 9 : Ligne 9 :
 
== Éditeur : ==
 
== Éditeur : ==
  
Dénomination et raison sociale : Veni, Vidi, Libri
+
Dénomination : Veni, Vidi, Libri
  
 
Association Loi 1901 enregistrée à Lyon
 
Association Loi 1901 enregistrée à Lyon
  
Adresse du siège social : chez Mathieu Basille / 101 rue Tronchet / 69 006 Lyon
+
Adresse du siège social et directeur de la publication : ces informations sont disponibles auprès de notre hébergeur, [http://framasoft.net Framasoft] — conformément aux dispositions de l'article 6, I, 5° de la LCEN
 
 
Directeur de la publication : Christophe Lopez, Président de l'association
 
  
 
== Hébergeur : ==
 
== Hébergeur : ==

Version du 20 avril 2008 à 09:00

Informatique et libertés

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manières strictement confidentielles. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition sur vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par courrier électronique (cil@venividilibri.org) en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.

Licences de contenu

Chaque contenu objet de droit d'auteur — logos compris — présent sur le site est licencié, sauf stipulation contraire, sous double licence GFDL et LAL.

Éditeur :

Dénomination : Veni, Vidi, Libri

Association Loi 1901 enregistrée à Lyon

Adresse du siège social et directeur de la publication : ces informations sont disponibles auprès de notre hébergeur, Framasoft — conformément aux dispositions de l'article 6, I, 5° de la LCEN

Hébergeur :

Dénomination et raison sociale : Framasoft

Association Loi 1901 enregistrée à Paris

Adresse du siège social : 75 013 Paris